Alsace International : désignation de représentants au sein de l'Assemblée Générale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
7 résultats pour la valeur "08/06/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
Programme E058. LCR. Option "Langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2006/2007)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A 08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. 5e programmation des aides pour l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux bâtiments à vocation culturelle. Demande de la ville de Sausheim pour la construction d'un espace culturel, festif, périscolaire et communal
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement aux associations "Développement de la lecture publique"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention d'investissement aux bibliothèques en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin